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Marques déposées par monsieur Patrice Laporte
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Truffes de Montcuq
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Truffes de Montcuq
M. Patrice Laporte
M. David Chevaleyrias

Numéro de dépôt :
4246162
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Truffes de Montcuq de Patrice Laporte

Présentation de la marque Truffes de Montcuq

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par monsieur Patrice Laporte et monsieur David Chevaleyrias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Truffes de Montcuq »

Les déposants sont monsieur Patrice Laporte domicilié(e) 14b rue des Tilleuls - 46800 - Montcuq - France et monsieur David Chevaleyrias domicilié(e) 10 rue montmartre - 46800 - Montcuq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Laporte domicilié(e) 14b rue des Tilleuls - 46800 - Montcuq - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 31


M. Patrice Laporte - 14b rue des Tilleuls - 46800 - Montcuq - France

M. David Chevaleyrias - 10 rue montmartre - 46800 - Montcuq - France


M. Patrice Laporte - 14b rue des Tilleuls - 46800 - Montcuq - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689580 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.